Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site dronetic.fr est édité par la société DRONETIC, [forme juridique : SAS, SARL…] au capital de [montant] €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [ville du RCS] sous le numéro [SIREN].

• Siège social : 717 rue de l’Aviation, 21600 Ouges
• Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]
• Téléphone : 06 89 34 30 81
• E-mail : contact@dronetic.fr

2. Directeur de la publication

Alexandre Niquet, en qualité de Président de DRONETIC.

3. Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], [adresse complète], [téléphone de l’hébergeur].

4. Activité drone

DRONETIC exerce son activité de télépilotage dans le respect de la réglementation européenne et française applicable aux aéronefs sans équipage à bord. Exploitant UAS enregistré sous le numéro [numéro d’exploitant UAS]. Les télépilotes de DRONETIC sont titulaires des formations et certificats requis pour les opérations réalisées.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, visuels, relevés, logos et marque DRONETIC) est la propriété de DRONETIC ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les fonds de plan utilisés dans certains visuels sont issus de l’IGN (© IGN). Les relevés et modèles présentés sont réalisés par DRONETIC.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les estimations présentées, notamment par le simulateur d’économies, sont illustratives et ne constituent ni un devis ni un engagement contractuel. DRONETIC ne saurait être tenue responsable de l’usage fait de ces informations, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens renvoient.

7. Données personnelles et cookies

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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 26 octobre 2026